Marchés Publics (documents)

Liste des marchés publics conclus en 2016

Marchés 2019:

 

  • Mission de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’aménagement d’un espace situé en front de mer – Réhabilitation de bâtiments existants et création d’espaces dédiés aux activités jeunesses et aux activités artistiques  (Remise des offres avant le 30 mars 2019 – 12h00 délai de rigueur).
    1. Cahier des clauses administratives particulières : CCAP
    2. Cahier des clauses techniques particulières : CCTP
    3. Règlement de consultation : RC
    4. Acte d’engagement : AE
    5. Annexe « Mission du mandataire du groupement de maîtrise d’œuvre » : AnnexeMissiondumandatairemarchepublic (1)
    6. Annexe « Obligation d’assurance des parties » : Annexe contrat d’assurance