Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie

le mardi 03 avril 2018 à 20h00

Ordre du jour

Informations diverses

 

  1. Finances :
  • N°35/2018 – DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ANNEXE ZAD
  • N°36/2018 – DÉMATÉRIALISATION DE LA TRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET AU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
  • N°37/2018 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES PUBLICS
  • N°38/2018 – ACQUISITION DE MATERIEL ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE ET RESEAU
  • N°39/2018 – DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE MAIRE OU SON ADJOINT DELEGUE A SIGNER TOUTES CONVENTION
  • N°40/2018 – indemnités de conseil et d’assistance au Budget pour le receveur
  • N°41/2018 – INDEMNITE DES ELUS AU TITRE DES COMMUNES CLASSÉES STATIONS DE TOURISME
  • N°42/2018 – INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES


  1. Accueil périscolaire
  • N°43/2018 – CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE COMMUNAL À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2018 (À COMPTER DU 03 SEPTEMBRE 2018)
  • N°44/2018 – SIGNATURE D’UN CONTRAT ENFANCE JEUNESSE (CEJ) POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2018/2019 ET SUIVANTES.

 

  1. Syndicat Départemental d’Énergies du Calvados (SDEC) :
  • N°45/2018 – SERVITUDE SDEC / COMMUNE DE SAINT AUBIN SUR MER


  1. Orchestre régional de Normandie
  • N°46/2018 – Motion pour le maintien de l’Orchestre régional de Normandie

 Questions diverses

 Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

                                                 Jean-Paul DUCOULOMBIER