CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2018 – 20H00
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie
le mardi 03 avril 2018 à 20h00
Ordre du jour
Informations diverses
- Finances :
- N°35/2018 – DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ANNEXE ZAD
- N°36/2018 – DÉMATÉRIALISATION DE LA TRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET AU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
- N°37/2018 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES PUBLICS
- N°38/2018 – ACQUISITION DE MATERIEL ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE ET RESEAU
- N°39/2018 – DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE MAIRE OU SON ADJOINT DELEGUE A SIGNER TOUTES CONVENTION
- N°40/2018 – indemnités de conseil et d’assistance au Budget pour le receveur
- N°41/2018 – INDEMNITE DES ELUS AU TITRE DES COMMUNES CLASSÉES STATIONS DE TOURISME
- N°42/2018 – INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES
- Accueil périscolaire
- N°43/2018 – CRÉATION D’UN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE COMMUNAL À LA RENTRÉE SCOLAIRE 2018 (À COMPTER DU 03 SEPTEMBRE 2018)
- N°44/2018 – SIGNATURE D’UN CONTRAT ENFANCE JEUNESSE (CEJ) POUR LA RENTREE SCOLAIRE 2018/2019 ET SUIVANTES.
- Syndicat Départemental d’Énergies du Calvados (SDEC) :
- N°45/2018 – SERVITUDE SDEC / COMMUNE DE SAINT AUBIN SUR MER
- Orchestre régional de Normandie
- N°46/2018 – Motion pour le maintien de l’Orchestre régional de Normandie
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Paul DUCOULOMBIER